MANAGEMENT PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE/INDUSTRIELLE POUR CONSORTIUMS

Vous êtes de plus en plus fréquemment appelées à participer à des projets collaboratifs en matière de recherche et de développement ou de développement commercial et vous devez former un consortium?

Institutions & Stratégies peut désormais vous accompagner sur la gouvernance et la propriété intellectuelle/ industrielle du consortium.

IN OR OUT CONSORTIA

Mode privilégié des projets financés par des fonds publics, la collaboration oblige à définir au cas par cas le fonctionnement et les modalités d’exploitation des résultats. Un travail fastidieux, délicat, mais indispensable. Pour autant, nombre d’entités sont mal équipées ou peu sensibilisées à ces problématiques, notamment lorsqu’elles doivent, en tant que coordonnateur, prendre en charge la négociation de ces Accords et se retrouve face à des grands groupes ou organisme de recherche.

Nous vous proposons de vous aider à bâtir un consortium solide en réalisant les tâches suivantes:

  • Examen des aspects juridiques et financiers de l’environnement des projets.

  • Audits PI pour aider à la mise en place d’une stratégie intégrant la PI ou la préparation d’accords de consortium.

  • Accompagnement dans la mise en place d’une stratégie de PI et évaluation des enjeux de la PI.

  • Elaboration du modèle de gouvernance du consortium

  • Assistance pour répondre aux exigences posées par des éventuels bailleurs de fonds public en matière de Propriété Intellectuelle/Industruelle (exploitation des résultats)

  • Elaboration de cahiers des charges

  • Recherches d’Informations Stratégiques et Concurrentielles : antériorité de brevets réalisés

La valeur ajoutée de l’accompagnement est double: réduction de facteur de risques tout au long du projet et validation réglementaire sur les enjeux de propriété intellectuelle.

Nous pouvons vous accompagner sur des problématiques pour vos projets en cours ou vous former sur ces sujets.

En cas d’intérêt, n’hésitez pas à vous manifester auprès d’Institutions & Stratégies (contact@institutions-strategies.com).